date d'introduction du document normatif

См. также в других словарях:

• дата введения (нормативного документа) в действие — Календарная дата, с которой документ приобретает юридическую силу. [ГОСТ 1.1 2002] Тематики стандартизация Обобщающие термины разработка, применение и обновление нормативных документов EN date of validity FR date d introduction du document… …   Справочник технического переводчика

• Histoire de l'homme occidental — L’histoire de l’homme occidental est l’étude des faits qui concernent l’identité culturelle de l’homme occidental à travers son histoire. Elle évacue toute composante événementielle dans le but d’illustrer comment ce dernier a évolué dans ses… …   Wikipédia en Français

• ALGÉRIE — En 1962, les fées ont été particulièrement nombreuses à se presser autour de l’Algérie. L’« exemplarité » de la lutte de libération nationale, longue et violente, ravissait ceux qui ne voient de progrès humain que dans l’action de l’« accoucheuse …   Encyclopédie Universelle

• FOI — La foi a toujours été associée aux pactes, aux serments, aux promesses de l’amitié; elle est parfois requise dans les cours de justice («déclarer sous la foi du serment») et aux pieds des autels («confesser sa foi»). Sur cette base on peut… …   Encyclopédie Universelle

• XML Schema — publié comme recommandation par le W3C en mai 2001 est un langage de description de format de document XML permettant de définir la structure et le type de contenu d un document XML. Cette définition permet notamment de vérifier la validité de ce …   Wikipédia en Français

• Politiquement correcte — Politiquement correct Politiquement correct est un anglicisme venant de l expression politically correct et adoptée par le français au début des années 1990. Elle est le plus souvent utilisée comme synonyme de litote ou euphémisme et vise… …   Wikipédia en Français

• Politiquement incorrect — Politiquement correct Politiquement correct est un anglicisme venant de l expression politically correct et adoptée par le français au début des années 1990. Elle est le plus souvent utilisée comme synonyme de litote ou euphémisme et vise… …   Wikipédia en Français

• Rectitude politique — Politiquement correct Politiquement correct est un anglicisme venant de l expression politically correct et adoptée par le français au début des années 1990. Elle est le plus souvent utilisée comme synonyme de litote ou euphémisme et vise… …   Wikipédia en Français

• Cistercien — Ordre cistercien Pour les articles homonymes, voir SOC. Armes de l ordre de Cîteaux L’ordre cistercien (Ordo cisterciensis, o.cist.), également connu s …   Wikipédia en Français

• Cistercienne — Ordre cistercien Pour les articles homonymes, voir SOC. Armes de l ordre de Cîteaux L’ordre cistercien (Ordo cisterciensis, o.cist.), également connu s …   Wikipédia en Français

• Cisterciens — Ordre cistercien Pour les articles homonymes, voir SOC. Armes de l ordre de Cîteaux L’ordre cistercien (Ordo cisterciensis, o.cist.), également connu s …   Wikipédia en Français